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Assurance alcoolémie : alcool au volant, taux, perte de points et sanctions

La prise d’alcool est dangereuse pour la santé et a des effets négatifs sur le comportement au volant, conduire sont véhicule sous prise d’alcool peut causer non seulement des accidents ou des dommages au tiers, mais aussi le retrait, suspension ou l’annulation de votre permis de conduire et peut aussi causer la résiliation de votre contrat d’assurance.

 

Il est recommandé de na pas boire plus d’un verre avant de conduire, car au-delà, le risque d’accident s’accroît, la limite autorisée du taux d’alcool dans le sang est de 05g par litre de sang, l’équivalent de 0.25mg par litre d’air expiré, lors d’un test d’alcoolémie positive, vous pouvez avoir des sanctions allant d’une amende de 135€ et un retrait de 6 points ainsi que potentiellement un retrait de permis.

 

Assurance alcoolémie comprise entre 0.5g et 0.8g par litre de sang 

 

Une contravention de 4éme classe pou tout conducteur ayant un taux d’alcool supérieur ou égal à 0.5g par litre de sang et ne dépasse pas 0.79g soit un taux compris entre 0.25mg et 0.39mg par litre dans l’air lors d’un contrôle par éthylomètre, dans ce cas les sanctions varient entre une amende minorée de 90€ et une amende majorée de 750€ ainsi qu’une perte de 6 points sur le permis de conduire avec une amende forfaitaire de 135€ sans oublier qu’une suspension du permis peut être prononcée, et ce, pour une durée qui varient entre 6 mois et 3 ans.

Cette classe de conducteur peuvent effectuer un stage pour récupérer 4 points après un contrôle positif à un test d’alcoolémie.

 

Assurance alcoolémie supérieure ou égale à 0.8g par litre de sang

 

Conduire un véhicule que ça soit une moto ou une voiture avec un taux d’alcool supérieur ou égal à 0.8g par litre de sang ou supérieur à 0.4mg par litre dans l’aire expiré constitue un délit et les sanctions sont très lourdes, un retrait de 6 points sur le permis, l’immobilisation du véhicule sauf si un passager est en état de conduire, une rétention de permis pour une durée allant jusqu’à 72h par les forces de l’ordres, la suspension de votre permis de conduire pouvant atteindre 1 an. Dans ce cas, la plupart des conducteurs sanctionnés pour une conduite en état d’ivresse vous conduira devant le tribunal et subir des sanctions à la majorité des cas une amande qui varient entre 450€ et qui peut atteindre les 4500€, une suspension du permis jusqu’a 3 ans voire même une annulation de permis, jusqu’à 2 ans d’emprisonnement, une interdiction de conduire certains véhicules même des voitures sans permis pour une durée qui peut aller jusqu‘a 5 ans…

 

Assurance Alcoolémie – récidive et sanctions

 

En cas de récidive d’alcool au volant, une peine complémentaire est prononcée, le véhicule est confisqué.Cependant, il est possible par une décision motivée de suspendre cette confiscation lorsque le véhicule est utilisé par plusieurs membres de la famille, la récidive concerne les personnes ayant commis des faits similaires dans un délai de moins de 5 ans dont l’article 132-10 précise (lorsqu’une personne physique, déjà condamnée définitivement pour un délit, commet, dans le délai de cinq ans à compter de l’expiration ou de la prescription de la précédente peine, soit le même délit, soit un délit qui lui est assimilé au regard des règles de la récidive, le maximum des peines d’emprisonnement et d’amende encourues est doublé.).

Cependant, il est possible par une décision motivée de suspendre cette confiscation lorsque le véhicule est utilisé par plusieurs membres de la famille, la récidive concerne les personnes ayant commis des faits similaires dans un délai de moins de 5 ans dont l’article 132-10 précise (lorsqu’une personne physique, déjà condamnée définitivement pour un délit, commet, dans le délai de cinq ans à compter de l’expiration ou de la prescription de la précédente peine, soit le même délit, soit un délit qui lui est assimilé au regard des règles de la récidive, le maximum des peines d’emprisonnement et d’amende encourues est doublé.).

La récidive de conduite en état d’ivresse mène à l’annulation du permis de conduire. L’interdiction de délivrer un nouveau permis ne pourra excéder un délai supérieur à trois ans. Cette durée est définie par le juge. En cas de refus de se soumettre au dépistage simple par éthylotest, cela donnera lieu à une vérification du taux d’alcool, les sanctions encourues sont les mêmes que pour une personne ayant conduit avec une alcoolémie supérieure à 0,8g/l dans le sang.

Assurance alcoolémie en permis probatoire

Pour tout jeune conducteur la loi d’alcoolémie n’est pas la même depuis 2015 un abaissement du taux d’alcoolémie pour les jeunes conducteurs à 0.2g/l de sang, c’est a dire en pratique zéro verre d’alcool, de ce fait, un conducteur novice en permis probatoire (personne ayant son permis depuis moins de 3 ans ou depuis moins de 2 ans pour les jeunes conducteurs ayant passé leur permis en conduite accompagnée), est en infraction dès lors que son taux d’alcoolémie est égal ou supérieur à 0,2g par litre de sang ou 0,1mg par litre d’air expiré.

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